Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3924679
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
Marque en couleurs, figurative de FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 2012 par la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924679.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2022.

FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CANAILLE , VIN AU ROBINET , REGALEZ-VOUS! LA PATATERIE , PATATA BURGER , PATATERIE , PATATA CAFE , TOQUES DE LA PATATE (RIE) , LA PATATERIA , FAN(E) DE LA PATATE(RIE)


FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634505 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits en carton (brut, mi ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie) à savoir : brochures, affiches et panneaux publicitaires à apposer sur les comptoirs, tables et vitrines d'établissements de restauration, totems en carton, kakémonos, panneaux publicitaires, plaquettes ; affiches ; porte-affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bavettes et bavoirs en papier ; boîtes en carton ou en papier ; carte de menus ; produits de l'imprimerie, livres, livrets, manuels, journaux, magazines, périodiques et revues, prospectus ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; sacs, sachets, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, film plastique étirable ou extensible pour l'emballage ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, autocollants ; tickets ; fanions en papier ; papier hygiénique ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; registres (livres) ; répertoires.

Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; verres et récipients à boire ; gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; pailles pour la dégustation des boissons ; bols ; brocs, carafes, cruches et cruchons ; cache-pot non en papier ; beurriers ; pelles à tartes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coquetiers ; coupes à fruits ; tasses ; soucoupes ; porte cartes de menus ; porte couteaux pour la table ; moulins à poivre à main ; salières et poivrières ; plats ; pots ; saladiers ; couvercles de plats et de pots ; soupières ; théières ; services à thé ; seaux à glace ; corbeilles à papier ; poubelles ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés et de plats cuisinés à base de pommes de terre, de boissons, de produits de l'imprimerie, de produits en papier, en plastique et en carton pour l'emballage, de linge de table en papier, de vaisselle, d'ustensiles de cuisine, de vêtements, chaussures et chapellerie.

Hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Internet.

Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.